1. Identité Éditrice & Déclaration Administrative
Le présent site web est le portail documentaire exclusif de l'association ARTDAM, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
Coordonnées Immatriculation Officielle :
• Dénomination statutaire : ARTDAM
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W212003115
• Numéro SIREN : 327774634
• Siège social et administratif : 7 RUE DU PROFESSEUR LOUIS NEEL, 21600 LONGVIC, France
• Téléphone : +33 6 47 70 10 26
• Courriel permanent : kuhtioiyji@gmail.com
• Directeur de la publication : Jean-Marc DUVAL, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Absence de Caractère Marchand & Propriété Intellectuelle
Caractère Non-Commercial des Informations
Ce portail constitue une ressource strictement informative d'utilité publique. L'association n'exerce aucune activité commerciale directe, ne vend aucun produit en ligne et ne commercialise aucune prestation marchande sur cette plateforme.
Droits d'Auteur & Droit à l'Image
L'ensemble des contenus rédigés, éléments graphiques et photographies documentaires publiés sur ce site sont la propriété d'ARTDAM ou font l'objet d'autorisations expresses d'utilisation. Toute reproduction partielle ou totale est soumise à l'accord préalable du Conseil d'Administration.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD 2026)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ARTDAM s'engage à garantir la confidentialité des données transmises via les formulaires de contact ou de candidature bénévolat.
Droits d'Accès, de Rectification et de Suppression
Les données collectées sont uniquement destinées au secrétariat administratif de l'association et ne sont jamais cédées à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos informations personnelles sur simple demande adressée par courriel à : kuhtioiyji@gmail.com.